Fondement de la couverture d’assurance construction, la nomenclature des activités de construction a été profondément modifiée en 2019. L’objectif poursuivi a été de faciliter sa lecture et sa compréhension par l’ensemble de ses utilisateurs que sont les constructeurs, les maîtres d’ouvrage et les assureurs, tant au stade de la souscription qu’au moment de la gestion des sinistres et recours.

La refonte de la nomenclature a consisté en une révision de la liste des activités afin d’intégrer les nouvelles techniques et procédés de construction.

Pour faciliter la lecture des définitions de la nomenclature, les termes « réalisation » et « travaux » ont été retenus. Ils comprennent, pour toutes les activités du tableau, la mise en œuvre y compris la conception, la préparation des supports, la transformation, le confortement, la réparation, la maintenance, l’entretien ou le montage-levage.

Les réflexions menées sur la nature des activités ont également conduit les assureurs à retenir la notion de travaux accessoires et/ou complémentaires qu’un constructeur peut être amené à réaliser dans le cadre de son activité.

Ces travaux répertoriés comme accessoires ou complémentaires ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’un marché de travaux à part entière. Si tel est le cas, l’attestation d’assurance doit reproduire précisément l’activité objet du marché de travaux passé avec le maître d’ouvrage ou l’entreprise principale si l’assuré intervient sur le chantier en qualité de sous-traitant. A l’inverse, ces travaux seraient alors réputés non garantis. Enfin, pour tenir compte de l’évolution du marché de la construction, certaines rubriques ont été intégrées à la nomenclature alors même qu’elles ne relèvent pas spécifiquement d’une activité de construction proprement dite. Ce référentiel a vocation à être complété ou modifié pour toujours être au plus proche de la réalité des pratiques du BTP.

PREPARATION ET AMENAGEMENT DU SITE

Démolition sans utilisation d’explosifs

Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors désamiantage).

Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • maçonnerie,
  • zinguerie, couverture et étanchéité,
  • V.R.D.

Démolition avec utilisation d’explosifs

Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques y
compris avec explosifs (hors désamiantage).

Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires
ou complémentaires de :

  • maçonnerie,
  • zinguerie, couverture et étanchéité,
  • V.R.D.

Terrassement

Défrichement, remise à niveau des terres, réalisation à ciel ouvert de creusement et de blindage de fouilles provisoire dans des sols.

Cette activité comprend les travaux suivants, ayant pour objet soit de constituer par eux-mêmes un ouvrage, soit de permettre la réalisation d’ouvrages:

rabattement de nappes,

  • remblaiement,
  • enrochement non lié et gabions,
  • comblement (sauf des carrières).

Forage vertical

Réalisation de forages verticaux destinés à une installation géothermique, au puisage d’eau ou à la reconnaissance des sols sans interprétation des résultats.

Cette activité comprend les travaux de:

  • réalisation des tranchées,
  • mise en place des sondes et des pompes de puisage.

Amélioration des sols

Traitement, drainage, renforcement et confortement des sols en place, en vue d’en améliorer les
caractéristiques physiques et mécaniques, par toutes techniques autres que pieux, micropieux, barrettes,
parois moulées, palplanches, parois de soutènement structurellement autonomes.

Cette activité comprend les travaux de:

  • pose de géotextiles (hors géomembrane),
  • réalisation de sondages et forages.

Voiries Réseaux Divers (V.R.D.)

Réalisation de réseaux de canalisations, de tous types de réseaux enterrés ou aériens, de systèmes d’assainissement autonome, de voiries, de poteaux et clôtures.

Cette activité comprend les travaux de :

  • réalisation de jardins, d’espaces verts,
  • pose de bordures, de dallages, de pavages,
  • maçonnerie décorative, tels que bassins ornementaux, murettes, emmarchements de jardins,
  • installation d’équipements, tels que mobilier urbain et jeux,
  • éclairage et arrosage, y compris les raccordements accessoires.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de terrassement et de fouilles.

Aménagements paysagers

Réalisation de jardins, d’espaces verts et d’aménagements paysagers.

Cette activité comprend les travaux de :

  • drainage et collecte des eaux de ruissellement,
  • pose de bordures, de dallages, de pavages,
  • circulations piétonnières ou carrossables, stabilisées ou revêtues,
  • maçonnerie décorative, tels que bassins ornementaux, murettes, emmarchements de jardins,
  • pose de pergolas et de clôtures,
  • installation d’équipements, tels que mobilier urbain et jeux,
  • éclairage et arrosage, y compris les raccordements accessoires,
  • végétalisation des façades et toitures terrasses.

Cette activité comprend les travaux accessoires et complémentaires de :

  • terrassement nécessaire à l’aménagement paysager,
  • parois structurellement autonomes soutenant les terres, y compris en gabion et enrochement non lié, sur une hauteur maximale de 1,5 mètre.

Ne sont pas compris :

  • les travaux d’étanchéité des toitures terrasses,
  • la réalisation de piscines.

Montage d’échafaudage – Etaiement

Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs, employés à la construction ou à l’entretien des immeubles, monuments et édifices ainsi que le montage de structures événementielles.

Traitement amiante

Retrait et évacuation de l’amiante, de matériaux et produits en contenant ou leur maintien par encapsulage, dans tout ouvrage ou partie d’ouvrage.

Traitement contre les insectes xylophages et les champignons

Traitement des bois en œuvre et des constructions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries en bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons et planchers.

Assèchement des murs

Traitement des murs contre les remontées d’humidité par capillarité.

Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de remplacement des parements.

STRUCTURE ET GROS ŒUVRE

Fondations et parois spéciales

Réalisation, y compris dans le cadre de travaux de reprise en sous-œuvre, de pieux, micropieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement structurellement autonomes.

Cette activité comprend les travaux de rabattement de nappes, les sondages, les forages et les tirants d’ancrage.

Maçonnerie et béton armé

Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, hors parois de soutènement structurellement
autonomes soutenant les terres sur une hauteur supérieure de 2,5 mètres, par toutes les techniques de maçonneries de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).

Cette activité comprend les travaux de :

  • enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse,
  • ravalement en maçonnerie,
  • briquetage, pavage,
  • dallage, chape,
  • fondations superficielles (semelles filantes, isolées, radiers et puits courts).

Et la réalisation des travaux maçonnés suivants liés à la fumisterie (hors four et cheminée industriels) :

  • cheminées, âtres et foyers ouverts,
  • conduits de fumées et de ventilation,
  • ravalement et réfection des souches.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • terrassement, drainage et canalisations enterrées,
  • revêtement d’imperméabilisation des parois enterrées (hors cuvelage),
  • pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure,
  • pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouverture de baies et les reprises en sous-œuvre,
  • démolition,
  • V.R.D,
  • pose d’huisseries,
  • pose d’éléments simples de charpente (pannes, chevrons), à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie,
  • plâtrerie,
  • carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,
  • calfeutrement de joints.

Béton précontraint in situ

Mise en œuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier.

Charpente et structure en bois

Réalisation de charpentes et structures à base de bois, à l’exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature,
  • supports de couverture ou d’étanchéité,
  • plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
  • planchers et parquets,
  • isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente,
  • traitement préventif et curatif des bois,
  • mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au
    renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

Constructions à ossature bois

Réalisation de l’ensemble des éléments à base de bois, à l’exclusion des fondations, des structures maçonnées, de la couverture et de l’étanchéité des toitures terrasses.

Cette activité comprend la réalisation de parois, y compris les revêtements de façades limités aux bardages, vêtures et vêtages.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
  • menuiserie intérieure et extérieure,
  • isolation thermique et acoustique,
  • traitement préventif et curatif des bois,
  • mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

Charpente et structure métallique

Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques, à l’exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et directement fixés à l’ossature,
  • supports de couverture ou d’étanchéité,
  • protection et traitement contre la corrosion,
  • traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,
  • travaux en sous-œuvre par structure métallique,
  • isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.

CLOS ET COUVERT

Couverture

Réalisation de couvertures en tous matériaux, y compris par bardeau bitumé (hors couvertures textiles et étanchéités de toitures terrasses).

Cette activité comprend les travaux de :

  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
  • bardages verticaux utilisant des techniques de couverture,
  • pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),
  • isolation et écran sous toiture,
  • ravalement et réfection des souches hors combles,
  • installation de paratonnerre,
  • pose de capteurs solaires, hors réalisation de l’installation électrique ou thermique.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • raccord d’étanchéité,
  • vêtage et vêture,
  • éléments simples de charpente (pannes, chevrons).

Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur

Réalisation d’étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en œuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés.

Cette activité comprend les travaux de :

  • étanchéité de paroi enterrée,
  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
  • châssis de toit (y compris exutoires en toiture),
  • pose de membranes d’étanchéité photovoltaïques, hors réalisation de l’installation électrique.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de mise en œuvre de matériaux d’isolation et tous travaux de protection du revêtement étanche, y compris par complexe de végétalisation extensive et semi intensive.

Etanchéité et imperméabilisation de cuvelages, réservoirs et piscines

Réalisation de travaux d’étanchéité et d’imperméabilisation de cuvelages d’ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs et piscines en béton armé et béton précontraint.

Revêtements de façades par enduits, avec ou sans fonction d’imperméabilité et/ou d’étanchéité, ravalements

Réalisation de revêtements de façades par enduits à base de liants hydrauliques ou organiques.

Cette activité comprend les travaux de :

  • nettoyage, sablage, grenaillage,
  • peinture de façade, y compris revêtements peinture épais ou semi-épais ou minéral épais (RPE, RSE, RME),
  • protection et réfection des façades par revêtement d’imperméabilité à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d’étanchéité à base de polymère de classe I4,
  • étanchéité des sols d’ouvrage lorsqu’ils dominent des parties non closes du bâtiment,
  • calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.

N’est pas comprise la réalisation d’isolation thermique par l’extérieur.

Isolation thermique par l’extérieur

Réalisation de travaux d’isolation thermique par l’extérieur revêtue par un enduit à base de liants hydrauliques ou organiques directement appliqués sur un isolant ou un parement collé.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et les éléments de finition de l’isolation par l’extérieur.

Bardages de façade

Réalisation de bardages par mise en œuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant, à l’exclusion des façades-rideaux, façades-semi-rideaux et façades-panneaux.

Cette activité comprend les travaux de vêture et vêtage.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique,
  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.

Façades-Rideaux

Réalisation de façades-rideaux, façades-semi-rideaux, façades-panneaux, quel que soit le matériau et la technique utilisés, y compris la mise en place des éléments de remplissage.

Cette activité comprend la réalisation de verrières.

Structures et couvertures textiles

Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées.

Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux nécessaires.

Menuiseries extérieures

Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, à l’exclusion des verrières, des vérandas, des façades-rideaux, des façades-semi-rideaux et des façades-panneaux.

Cette activité comprend les travaux de :

  • mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate,
  • calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
  • mise en œuvre des fermetures et des protections solaires intégrées ou non,
  • habillage et liaisons intérieures et extérieures,
  • escaliers et garde-corps,
  • terrasses et platelages extérieurs en bois naturel ou composite, à l’exclusion de la réalisation du support de maçonnerie, de système d’étanchéité de toiture-terrasse et d’éléments de charpente,
  • installation de stands.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • vitrerie et miroiterie,
  • alimentations, commandes et branchements électriques,
  • traitement préventif et curatif des bois,
  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.

Verrières - Vérandas

Réalisation de verrières et vérandas en tous matériaux, y compris la couverture utilisant des éléments de remplissage en résine, en plastique, en verre, en polycarbonate et en panneaux sandwichs, à l’exclusion des fondations, des structures maçonnées et des capteurs solaires.

Cette activité comprend les travaux de :

  • mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate et ceux contribuant à l’isolation thermique,
  • mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non, y compris les raccordements électriques accessoires,
  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.

AMENAGEMENTS – FINITIONS

Menuiseries intérieures

Réalisation de menuiseries intérieures y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, à l’exclusion des éléments structurels ou porteurs.

Cette activité comprend les travaux de :

  • pose de portes pare-flammes et coupe-feu, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, escaliers et garde-corps,
  • installation de stands, agencements et mobiliers,
  • mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate,
  • habillage et liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • vitrerie et miroiterie,
  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,
  • traitement préventif et curatif des bois.

Aménagement de salles de bains domestiques

Réalisation d’aménagement des salles de bains domestiques Cette activité comprend les travaux de :

  • plomberie,
  • électricité,
  • ventilation,
  • plâtrerie,
  • menuiserie intérieure,
  • miroiterie,
  • revêtement de sol et mural,
  • peinture intérieure.

Ne sont pas compris les travaux sur les éléments structurels ou porteurs.

Aménagement de cuisines domestiques

Réalisation d’aménagement de cuisines domestiques.

Cette activité comprend les travaux de :

  • plomberie,
  • électricité,
  • ventilation,
  • plâtrerie,
  • menuiserie intérieure,
  • revêtement de sol et mural,
  • peinture intérieure.

Ne sont pas compris les travaux sur les éléments structurels ou porteurs

Plâtrerie – Staff – Stuc – Gypserie

Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre, en intérieur, y compris la mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à la sécurité incendie.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • menuiseries intégrées aux cloisons,
  • doublage thermique ou acoustique intérieur.

Serrurerie – Métallerie

Réalisation de serrurerie, ferronnerie et métallerie, à l’exclusion des charpentes métalliques et des vérandas.

Cette activité comprend les travaux de planchers, escaliers, garde-corps, fermetures et protections, en métal.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • protection contre les risques de corrosion,
  • installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements,
  • mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate,
  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.

Vitrerie – Miroiterie

Réalisation de tous travaux à partir de produits verriers, ainsi que les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate, à l’exclusion des techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’encadrement des éléments verriers.

Peinture

Réalisation de peinture, y compris les revêtements peinture épais, semi-épais ou minéral épais (RPE, RSE, RME), de ravalement en peinture, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales, y compris les plafonds tendus.

Cette activité comprend les travaux de :

  • nettoyage, sablage, grenaillage,
  • enduits décoratifs intérieurs.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • menuiseries intérieures,
  • revêtements en faïence,
  • isolation acoustique et thermique par l’intérieur.

Ne sont pas compris les travaux d’imperméabilisation, d’étanchéité et les sols coulés.

Revêtement intérieur de surfaces en matériaux souples et parquets

Réalisation en intérieur de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, y compris pour les sols sportifs, avec ou sans support textile, en tous matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre matériau relevant des mêmes techniques de mise en œuvre.

Ne sont pas compris les travaux de sols coulés.

Revêtement de surfaces en matériaux durs – Chapes et sols coulés

Réalisation de revêtement de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes, sols coulés à base de résine, sols coulés à base hydraulique (béton ciré).

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • pose de résilient acoustique ou d’isolation sous chape ou formes flottantes,
  • étanchéité, sous carrelage non immergé, à l’intérieur de locaux,
  • étanchéité, sous carrelage, lorsqu’elle domine une partie non close du bâtiment,
  • protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence.

Ne sont pas compris les travaux d’étanchéité sous carrelage de toiture-terrasse, de piscine ou de cuvelage.

Revêtement vertical en matériaux durs agrafés ou attachés

Réalisation de revêtement vertical en matériaux durs, naturels ou artificiels utilisant des techniques d’agrafages ou d’attaches.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’isolation thermique par l’extérieur

Isolation intérieure thermique– Acoustique

Réalisation de travaux d’isolation thermique ou acoustique intérieure.

Cette activité comprend les travaux de :

  • isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,
  • isolation et traitement acoustique,
  • calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de revêtements et menuiseries intérieurs.

Isolation frigorifique

Réalisation de travaux d’isolation frigorifique.

Cette activité comprend les travaux de :

  • isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures,
  • calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de revêtements et menuiseries.

LOTS TECHNIQUES ET ACTIVITES SPECIFIQUES

Plomberie

Réalisation d’installations ou de pose de :

  • production, distribution, évacuation d’eau chaude et froide sanitaires,
  • appareils sanitaires,
  • réseaux de distribution de fluide ou de gaz,
  • réseaux de distribution de chauffage par eau, y compris les radiateurs,
  • gouttières, descentes d’eaux pluviales et solins.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.

Ne sont pas comprises :

  • la réalisation d’installations d’appareils de production de chauffage,
  • la réalisation d’installations de géothermie,
  • la pose de capteurs solaires intégrés.

Chauffages et installations thermiques

Réalisation d’installations de :

  • production, distribution, évacuation de chauffage et/ou de rafraichissement, y compris les pompes à chaleur et les poêles,
  • production et distribution d’eau chaude sanitaire,
  • ventilation mécanique contrôlée (V.M.C).

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel,
  • installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.

Ne sont pas comprises :

  • la réalisation du système de captage géothermique,
  • la pose de capteurs solaires intégrés,
  • la réalisation d’inserts et cheminées.

Fumisterie

Réalisation d’installations de poêles, inserts, cheminées et de systèmes d’évacuation des produits de combustion.

Cette activité comprend les travaux de ramonage.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • raccords d’enduits divers,
  • calorifugeage des conduits,
  • revêtements en carreaux et panneaux de faïence,
  • réfection des souches,
  • réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques.

N’est pas comprise la réalisation de fours et cheminées industriels

Installations d’aéraulique, de climatisation et de conditionnement d’air

Réalisation d’installations d’aéraulique (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de renouvellement et traitement de l’air, de refroidissement, de climatisation et de chauffage.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords, • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel,
  • installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.

Ne sont pas comprises :

  • la réalisation du système de captage géothermique,
  • la pose de capteurs solaires intégrés.

Electricité - Télécommunications

Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques, hors pose de capteurs solaires.

Cette activité comprend :

  • l’installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.),
  • l’installation de groupes électrogènes,
  • la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre,
  • la réalisation de réseaux de télécommunication et de transmission de l’information,
  • l’installation de système domotique et immotique, y compris la gestion technique centralisée (GTC) et la gestion technique du bâtiment (GTB).

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de tranchées, trous de passage, saignées et raccords.

Ascenseurs

Réalisation d’ascenseur, de monte-charge, monte-personne, escalier mécanique et trottoir roulant, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement. Ne sont pas comprises toutes les modifications de la structure porteuse du bâtiment.

Piscines

Réalisation de piscines y compris leurs organes, équipements et margelles.

Ne sont pas comprises :

  • la réalisation du système de captage géothermique,
  • la pose de capteurs solaires intégrés.

Géothermie

Réalisation d’installations de chauffage, de rafraîchissement et de production d’eau chaude sanitaire par les techniques utilisant l’énergie géothermique, y compris la réalisation du captage.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • forage et terrassement,
  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.

Photovoltaïque

Réalisation d’installations photovoltaïques.

Cette activité comprend les travaux de :

  • mise en œuvre de systèmes photovoltaïques,
  • réalisation des installations et branchements électriques associés,
  • raccordement au réseau public,
  • pose de batterie de stockage, de régulateur de charges et de protections dédiées,
  • mise en sécurité de l’installation.

Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :

  • terrassement et V.R.D,
  • installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
  • réalisation d’écran sous-toiture,
  • installation de parafoudre,
  • raccord d’étanchéité,
  • sécurisation de site.

Ne sont pas comprises :

  • la réalisation de fondations spéciales,
  • les modifications de la structure porteuse de l’ouvrage.

Eolien

Réalisation d’installations éoliennes terrestres, y compris leurs organes et équipements.

Cette activité comprend les travaux de :

  • installations électriques, y compris convertisseur, transformateur, armoire de commande,
  • raccordement au réseau public,
  • pose de batterie de stockage.

Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :

  • installations de parafoudre et paratonnerre,
  • installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
  • sécurisation de site.

N’est pas comprise la réalisation de fondations

Four et cheminée industriels

Réalisation d’ouvrage de construction de fours industriels, d’incinération et de crémation y compris leurs cheminées.