L’Assemblée Générale de la FFSA, réunie le 18 décembre 2007, a adopté, par la résolution suivante, le principe d’une nomenclature commune aux assureurs pour les activités du bâtiment et des travaux publics (BTP).

« Sur proposition de la commission exécutive, l’assemblée générale approuve l’utilisation obligatoire à compter du 1er janvier 2011 de la nomenclature des assureurs pour les activités BTP ».

Vous trouverez ci dessous la nomenclature. Elle est la référence commune aux assureurs pour la définition des activités garanties telles qu’elles doivent figurer sur les attestations d’assurance. Le document a été établi en association avec le GEMA et constitue donc le référentiel de l’ensemble des assureurs pratiquant le risque construction en responsabilité civile générale et en responsabilité civile décennale.

Les attestations d’assurance peuvent comporter d’autres précisions mais également d’autres catégories d’activités. Ces spécifications ou ajouts doivent, afin de pouvoir être pris en compte, figurer clairement après l’activité en toutes lettres. En revanche, l’absence de telles spécifications reprises dans les attestations conduit à considérer que l’activité telle que définie dans la nomenclature est garantie sans autre distinction.

Afin de tenir compte des contraintes temporelles et économiques liées au développement informatique nécessaire à l’intégration de la nomenclature au modèle d’attestation d’assurance de chaque assureur, l’engagement professionnel prévoit que l’application effective de ces nouvelles dispositions se fera au plus tard à la fin de l’année 2010. Dans l’intervalle, celles-ci servent de référence pour les assureurs, notamment pour les recours exercés dans le cadre de la convention de règlement de l’assurance construction.

Aéraulique et conditionnement d’air - Installations thermiques

Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l’air, de rafraîchissement, hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires et nécessaires à l’installation et au fonctionnement de ces installations de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • chapes de protection des installations de chauffage,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.

Agencement cuisines, magasins, salles de bain

Réalisation de tout travaux d’installation de cuisines, magasins, salles de bains.

Cette activité regroupe les activités suivantes :

  • Menuiseries intérieures
  • Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie
  • Revêtements de surface en matériaux souples et parquets flottants y compris revêtements muraux en matériaux durs
  • Plomberie-Installations sanitaires.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires correspondant aux activités :

  • Peinture
  • Electricité

Amélioration des sols

Traitement, renforcement et confortement des sols en place en vue d’en améliorer les caractéristiques physiques et mécaniques. Cette activité comprend la pose de géotextiles (hors géomembrane), les sondages et forages.

Ascenseurs

Réalisation d’ascenseur, de monte-charge, monte-personne, escalier mécanique et trottoir roulant, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement.

Assèchement des murs

Traitement des murs contre les remontées d’humidité par capillarité. Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits et les travaux accessoires et complémentaires de remplacement des parements.

Bardages de façade

Réalisation de bardages par des techniques autres que celles de façades-rideaux par mise en œuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant.

Cette activité comprend les travaux de vêture. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique.

Béton précontraint in situ

Mise en œuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier.

Calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité des façades

Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par revêtement d’imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d’étanchéité à base de polymère de classe I4.

Cette activité comprend les travaux de :

  • étanchéité des sols d’ouvrage lorsqu’il domine les parties non closes du bâtiment,
  • calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air,
  • d’isolation thermique par l’extérieur.

Charpente et structure en bois

Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois à l’exclusion des façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature,
  • supports de couverture ou d’étanchéité,
  • plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
  • planchers et parquets,
  • isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente,
  • traitement préventif et curatif des bois,
  • mise en oeuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

Charpente et structure métallique

Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques à l’exclusion des façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et directement fixés à l’ossature,
  • supports de couverture ou d’étanchéité,
  • protection et traitement contre la corrosion,
  • traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,
  • travaux en sous-œuvre par structure métallique,
  • isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.

Couverture

PS : Certaines compagnies incluent les travaux d’étanchéité dans la limite de 150m2 par chantier

Réalisation en tout matériaux (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture. Cette activité comprend les travaux de :

  • zinguerie et éléments accessoires en PVC,
  • pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture), de capteurs solaires,
  • réalisation d’isolation et d’écran sous toiture,
  • ravalement et réfection des souches hors combles,
  • installation de paratonnerre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • raccord d’étanchéité,
  • réalisation de bardages verticaux.

Démolition

Démolition d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs).

Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :

– maçonnerie,

– zinguerie, couverture et étanchéité,

– V.R.D.

Echafaudage – Etaiement

Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs employés à la construction ou à l’entretien des immeubles, monuments et édifices ainsi que le montage de structures événementielles.

Electricité

Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques (hors pose de capteurs solaires intégrés).

Cette activité comprend l’installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires : de tranchées, trous de passage, saignées et raccords, chapes de protection des installations de chauffage.

Option 1 : Pose d’antennes, Paraboles et Alarmes, domotique

Réalisation de systèmes destinés à capter les ondes électromagnétiques (antennes ou) paraboles en vue de recevoir la télévision grand public, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques (hors pose de capteurs solaires- intégrés).

Cette activité comprend également la réalisation d’installations de systèmes d’alarmes

anti-intrusion ou incendie à destination des particuliers, ainsi que l’installation et la pose

de dispositifs de protection contre les effets de la foudre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires :

  • de tranchées, trous passage, saignées et raccords.
  • raccords d’enduits divers,
  • zinguerie et éléments accessoires en FYC,
  • raccords d’étanchéité. Cette activité ne comprend pas la réalisation d’antennes ou pylônes relais.

Enduits Hydrauliques

Réalisation d’enduits a base de liants hydrauliques ou de synthèse, ravalement en maçonnerie,

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : complément d’étanchéité des murs enterrés, plâtrerie.

Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur

Réalisation d’étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en œuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés, y compris la pose du support d’étanchéité.

Cette activité comprend dans la limite éventuelle fixée au procédé, la mise en oeuvre de matériaux d’isolation et inclut tous travaux préparant l’application ou assurant la protection du revêtement étanche, ainsi que ceux complétant l’étanchéité des ouvrages.

Ainsi que la réalisation des travaux de :

  • étanchéité de paroi enterrée,
  • zinguerie et éléments accessoires en PVC,
  • châssis de toit (y compris exutoires en toiture).

Etanchéité et imperméabilisation de cuvelage, réservoirs et piscines

Réalisation de travaux d’étanchéité et d’imperméabilisation de cuvelage d’ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs et piscines en béton armé et béton précontraint. Cette activité comprend les travaux préparatoires, comme ceux de protection et de traitement de tous les joints.

Façades-Rideaux

Réalisation de façades-rideaux, quel que soit le matériau utilisé, y compris la mise en place des éléments de remplissage et de façades selon les techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).

Fondations spéciales

Réalisation de systèmes de fondations profondes tels que pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes. Cette activité comprend les travaux de rabattement de nappes, les sondages et forages.

Four et cheminée industriels

Réalisation d’ouvrage de construction de fours industriels, d’incinération et de crémation y compris leurs cheminées.

Fumisterie

Réalisation (hors four et cheminée industriels) de systèmes d’évacuation des produits de combustion.

Cette activité comprend les travaux de :

  • construction et installation d’âtres et foyers,
  • construction de socles de chaudières,
  • pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • raccords d’enduits divers,
  • calorifugeage des conduits,
  • revêtements en carreaux et panneaux de faïence.

Option 1 : Pose d’insert et poêle à granulé

Option 2 : Ramonage et nettoyage

Par action mécanique des parois intérieures des conduits de fumée (de section inférieure ou égale à 4 dm2) avec contrôle de vacuité sur tout le parcours et essais de fumée pour contrôle d’étanchéité (y compris du bon état des souches). 

Génie climatique - Installations thermiques

Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • chapes de protection des installations de chauffage,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.

Option 1 Pompes à chaleur

Réalisation d’installations de pompes à chaleur, hors techniques de géothermie et hors pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés.
Cette activité comprend la réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) :

  • de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (VMC),
  • de capteurs solaires thermiques,
  • de renouvellement et traitement de l’air,
  • de rafraîchissement, y compris aérothermie,
  • sanitaires et d’eau chaude (sanitaire et chauffage) et de réseaux de fluide.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • chapes de protection des installations de chauffage,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.

Option 2 : Installation de panneaux solaires

Pose de capteurs solaires destinés à capter et transformer l’énergie solaire transmise par le rayonnement solaire en chaleur. Ces capteurs peuvent permettre la production d’eau chaude sanitaire (E.C.S) et/ou le chauffage de locaux par le biais de chauffe-eau solaires individuels (C.E.S.I) ou collectifs de petite taille (C.E.S.C) La surface des capteurs de ces installations ne doit pas dépasser 20 m2.

Cette activité comprend les travaux accessoires suivants, nécessaires au bon fonctionnement de ces installations :

  • platelage,
  • supports d’appareils avec manutention et levage,
  • petite métallerie,
  • calorifugeage,
  • raccordement électrique du matériel,
  • travaux de maintenance et de dépannage des installations.

Géothermie

Réalisation, d’installations de chauffage, de rafraîchissement et de production d’eau chaude sanitaire par les- techniques utilisant les énergies géothermique et aérothermique, avec tous les types de fluides.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : – Sondage, forage, et terrassement,

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • chapes de protection des installations de chauffage,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage. isolation thermique et acoustique.
  •  raccordement électrique du matériel,
  • chape de protection de l’installation de chauffage,
  • installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC).

Isolation frigorifique

Réalisation de travaux d’isolation frigorifique des locaux d’une capacité maximale de 100m3, et fonctionnant à toutes température

Isolation thermique et acoustique intérieur

PS : Précisez si vous désirez isolation par insufflation, toutes les compagnies ne prennent pas en compte de base cette activité

Réalisation y compris leurs revêtements et menuiseries, de :

  • isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,
  • isolation et de traitement acoustique par la mise en oeuvre de matières ou matériaux adaptés,
  • isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures,
  • calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils

Isolation thermique et acoustique par l’extérieur

Réalisation de travaux d’isolation thermique et acoustique par l’extérieur de tout

bâtiment neuf ou ancien par procédé traditionnel ou non traditionnel ayant fait l’objet

d’un avis technique. Ainsi que les travaux d’intégration des accessoires contribuant à la

ventilation ainsi qu’aux fermetures associées.

Ne sont pas comprises les activités de :

  • Ravalement
  • Calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité des façades

Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ

Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, par toutes les techniques de maçonneries de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).

Cette activité comprend les travaux de :

  • enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse,
  • ravalement en maçonnerie,
  • de briquetage, pavage,
  • dallage, chape, – fondations  autres  que  pieux,  barrettes,  parois  moulés,  palplanches,  parois  de  soutènement  autonomes  et  toutes  autres  techniques équivalentes. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
  • terrassement et de canalisations enterrées,
  • complément d’étanchéité des murs enterrés,
  • pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure,
  • la pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouverture de baies et les reprises en sous-oeuvre,- démolition et VRD,
  • pose d’huisseries,
  • pose d’éléments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, et à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie,
  • plâtrerie,
  • carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,
  • calfeutrement de joints.

Et les travaux suivants liés à la fumisterie :

  • construction, réparation et entretien d’âtres et foyers (hors four et cheminée industriels),
  • conduits de fumées et de ventilation à usage domestique et individuel,
  • ravalement et réfection des souches hors combles,
  • construction de cheminées à usage domestique et individuel,
  • revêtements en carreaux et panneaux de faïence.

Maison à ossature bois

Réalisation de l’ensemble des éléments en bois ou dérivé de bois. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux, menuiserie intérieure et extérieure,
  • isolation thermique et acoustique,
  • traitement préventif et curatif des bois,
  • traitement des bois en oeuvre contre les insectes xylophages, – mise en oeuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

Menuiseries extérieures

Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux.

Cette activité comprend les travaux de :

  • mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
  • calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
  • mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,
  • d’habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • vitrerie et de miroiterie,
  • alimentations, commandes et branchements électriques éventuels,
  • mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité,
  • traitement préventif et curatif des bois.

Menuiseries intérieures

Réalisation de tout travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, revêtements, escaliers et garde corps, stands, expositions, fêtes, agencements et mobiliers.

Cette activité comprend les travaux de :

  • mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
  • habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • vitrerie et de miroiterie,
  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,
  • traitement préventif et curatif des bois.

Paysagiste

Réalisation d’espaces verts, y compris systèmes d’arrosages, de poteaux et clôtures.

Peinture

Réalisation de peinture, y compris les revêtements plastique épais ou semi-épais (RPE et RSE), de ravalement en peinture ou par nettoyage, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • menuiserie,
  • revêtements faïence,
  • nettoyage, sablage, grenaillage,
  • isolation acoustique et thermique par l’intérieur et l’extérieur.

Ne sont pas compris les travaux d’imperméabilisation et d’étanchéité.

Photovoltaïques avec pose au sol

Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en œuvre en toiture de systèmes photovoltaïques constituées d’un revêtement d’étanchéité sur lequel sont incorporés des supports, en vue de la pose de panneaux photovoltaïques de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition.

Cette activité comprend :

  • les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
  • le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
  • l’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations,
  • des câbles, des jonctions des modules entre eux,
  • la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure  d’électricité.

Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :

  •  installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement.

Photovoltaïques avec pose constituées de panneaux de modules rigides en intégration au bâti

Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en œuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides en intégration au bâti.

Cette activité comprend :

  • les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
  • le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
  • l’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations,
  • des câbles, des jonctions des modules entre eux,
  • la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure
  • d’électricité.
    Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
  • renforcement de structures existantes,
  • installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
  • zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
  • réalisation d’écran sous-toiture.  Option 1 : Etanchéité intégration au bati

Photovoltaïques avec pose constituées de panneaux de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition

Réalisation d’installations photovoltaïques dont la structure repose directement sur le sol. Cette activité comprend :

  • les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
  • le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
  • la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.

Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :

  • terrassement et V.R.D,
  • structures de support de panneaux solaires y compris fondations et gros œuvre associés.

Option 1 : Etanchéité intégration simplifiées ou surimposition

Piscines

Réalisation de piscines y compris les organes et équipements nécessaires à leur utilisation. hors technique de géothermie et pose de capteurs

Option 1 : Piscines traditionnelles (béton)

Option 2 : Piscines coque plastiques

Option 3 : Piscine nouveaux matériaux

Plâtrerie – Staff – Stuc – Gypserie

Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • menuiseries intégrées aux cloisons,
  • le doublage thermique ou acoustique intérieur,
  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.

Plomberie – Installations sanitaires et chauffage

Réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) sanitaires et d’eau chaude (sanitaire et de chauffage), de réseaux de fluide ou de gaz, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • chapes de protection des installations de chauffage,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.
  • ramonage et d’entretient des chaudières à gaz

Option 1 : Installation de sprinkler – RIA

  • Pose sans conception de réseaux sprinklers et RIA. Cette activité comprend la réalisation
  • d’installations d’eau (production, distribution, évacuation).

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
  • chapes de protection des installations de chauffage,
  • tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel.

Ravallement

Réalisation d’enduits a base de liants hydrauliques ou de synthèse, ravalement en maçonnerie, la réalisation de peinture, y compris les revêtements plastiques épais ou semi-épais (RPE et RSE), de ravalement en peinture ou par nettoyage, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : – complément d’étanchéité́ des murs enterrés,

  • plâtrerie.
  • menuiserie,
  • revêtement de faïence
  • nettoyage, sablage, grenaillage
  • isolation acoustique et thermique par l’intérieur et l’extérieur.

Ne sont pas compris les travaux d’imperméabilisation et d’étanchéité́.

Revêtement de surfaces en matériaux durs – Carrelage, Chapes et sols coulés

Réalisation de revêtement de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes et sols coulés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • pose de résilient acoustique ou d’isolation sous chape ou formes flottantes,
  • étanchéité sous carrelage non immergé,
  • protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence

Revêtement de surfaces en matériaux souples et parquets flottants

Réalisation de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre relevant des mêmes techniques de mise en oeuvre.

Serrurerie – Métallerie

Réalisation de serrurerie et métallerie à partir de câbles, de profilés de tôle en tous métaux ou en matériaux de synthèse. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • protection contre les risques de corrosion,
  • installation et le raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements,
  • mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.

Sondage et Forages

Cette activité comprend la pose de géotextile (hors membranes), les sondages et forages, dans la limite de 50 mètres

Structures et couvertures textiles

Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées.

Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux nécessaires.

Taille de pierre

Mise en œuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier.

Terrassement

Réalisation à ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoire dans des sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à l’exécution des travaux, de remblai, d’enrochement non lié et de comblement sauf pour les carrières ayant pour objet soit de constituer par eux-mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d’un ouvrage. Cette activité comprend les sondages et forages.

Traitement amiante

Retrait de l’amiante, de matériaux et produits en contenant, ainsi que leur élimination ou leur confinement, dans tout ouvrage ou partie

Traitement curatif (insectes xylophages – champignons)

Traitement curatif des bois en oeuvre et des constructions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries en bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons et planchers.

V.R.D

Canalisations – Assainissement – Chaussées – Trottoirs – Pavage – Arrosage – Espaces verts

Réalisation de canalisations, d’assainissement autonome, de réseaux enterrés, de voiries piétonnes et carrossables, de poteaux et clôtures. Réalisation d’espaces verts, y compris les travaux complémentaires de maçonnerie.

Verranda

Réalisation de vérandas, y compris leur revêtement de protection, quelque soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux.

Cette activité comprend les travaux de :

  • mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
  • calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
  • mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,
  • d’habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • vitrerie et de miroiterie,
  • alimentations, commandes et branchements électriques éventuels,
  • mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant a l’isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité, •    traitement préventif et curatif des bois.

Vitrerie – Miroiterie

Réalisation de tout travaux à partir de produits verriers, y compris les produits en résine ou en plastique, les polycarbonates à l’exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’encadrement des éléments verriers.